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La rupture du contrat de travail

1h15

Lorsque votre entreprise se développe et qu’elle embauche de nouvelles recrues, vous êtes tout autant tenu de bien connaître les modalités et formalités obligatoires lors de l’embauche, que de connaître les réglementations qui régissent les différents modes de rupture du contrat de travail.

La rupture du contrat de travail peut intervenir de plusieurs manières différentes : démission, rupture conventionnelle, licenciement, mise à la retraite, licenciement pour motif économique, …

Cette rupture dépend tout d’abord du type de contrat de travail qui a été conclu entre l’employeur et l’employé : que celui-ci soit en CDD (contrat à durée déterminée), en CDI (contrat à durée indéterminée) ou qu’il ait un statut de stagiaire ou d’apprenti.

Elle dépend aussi de la partie qui met fin au contrat de travail : est-ce l’employeur qui a décidé de se séparer du salarié ou c’est l’employé qui a décidé de quitter l’entreprise ?

L’objectif de cette formation est avant tout de vous familiariser avec les différents types de ruptures tels que : la démission, la rupture conventionnelle, le licenciement nul, le licenciement sans cause réelle et sérieuse. Cela tout en gardant à l’esprit et de manière transversale des notions telles que les indemnités de licenciement dues à l’employé, car toute rupture du contrat oblige l’employeur, sauf faute grave ou faute lourde du salarié, de payer des indemnités de licenciement. 

Cette formation vous permettra donc de gérer correctement les ressources humaines de votre entreprise, en restant en conformité avec les réglementations qui régissent les départs et licenciements auxquels vous aurez sûrement à faire face.