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Précis sur plaidoirie, pour le sieur Michel Roffay

Auteurs :

Boncenne

Année :

1820

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Précis sur plaidoiries, pour M. Geoffroy ancien notaire, appelant ; contre M. le Chevalier de Labroue, intimé

Auteurs :

Boncenne

Année :

1821

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Réponse pour les sieurs Rougier-Bellefonds, appelans ; au mémoire distribué sous le nom du sieur Granier, employé dans les octrois de Niort, et de Jeanne-Ursule Michaud, son épouse, se disant hé

Auteurs :

Boncenne

Année :

1821

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Réponse pour les héritiers du sieur Rougier-Bellefond, appelans ; Au mémoire distribué sous le nom du sieur Granier, employé dans les octrois de Niort, et de Jeanne-Ursule Michaud, son épouse, s

Auteurs :

Boncenne Auteur

Année :

1821

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Mémoire pour Monsieur Robert Boncenne, demandeur en nullité d'acte sous seing privé du 4 septembre 1814, pour cause de violence, manoeuvres, erreur, dol, fraude, et attendu qu'il y a altération au

Auteurs :

Boncenne Auteur

Année :

1820

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Mémoire pour le sieur Geoffroy, ancien notaire, intimé et appelant ; Contre le baron d'André, intendant des domaines du roi, appelant

Auteurs :

Boncenne Auteur

Année :

1821

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Précis sur plaidoiries, pour M. Geoffroy, ancien notaire, appelant ; Contre le Chevalier de Labroue, intimé

Auteurs :

Boncenne Auteur

Année :

1821

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Règlement de la conférence Boncenne

Auteurs :

Boncenne Auteur du texte

Année :

1883

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Précis sur plaidoirie, pour le sieur Michel Roffay

Précis sur plaidoiries, pour M. Geoffroy ancien notaire, appelant ; contre M. le Chevalier de Labroue, intimé

Réponse pour les sieurs Rougier-Bellefonds, appelans ; au mémoire distribué sous le nom du sieur Granier, employé dans les octrois de Niort, et de Jeanne-Ursule Michaud, son épouse, se disant hé

Réponse pour les héritiers du sieur Rougier-Bellefond, appelans ; Au mémoire distribué sous le nom du sieur Granier, employé dans les octrois de Niort, et de Jeanne-Ursule Michaud, son épouse, s

Mémoire pour Monsieur Robert Boncenne, demandeur en nullité d'acte sous seing privé du 4 septembre 1814, pour cause de violence, manoeuvres, erreur, dol, fraude, et attendu qu'il y a altération au

Mémoire pour le sieur Geoffroy, ancien notaire, intimé et appelant ; Contre le baron d'André, intendant des domaines du roi, appelant

Précis sur plaidoiries, pour M. Geoffroy, ancien notaire, appelant ; Contre le Chevalier de Labroue, intimé

Règlement de la conférence Boncenne

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