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A son Excellence Mgr. le Duc de Massa, Grand-Juge, ministre de la Justice

Auteurs :

Boncenne , Robert

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Supplément aux observations fournies, le 15 juin 1811, à son Excellence Mgr. le Duc de Massa, Grand Juge, Ministre de la Justice

Auteurs :

Boncenne , Robert

Année :

1811

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Réponse de Maître Robert Boncenne, avoué au tribunal de première instance de Poitiers ; Au libelle diffamatoire de maître Mathurin Pallu, avoué en la cour d'appel séante à Poitiers, intitulé

Auteurs :

Boncenne , Robert

Année :

1804

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A son Excellence Mgr. le Duc de Massa, Grand-Juge, ministre de la Justice

Supplément aux observations fournies, le 15 juin 1811, à son Excellence Mgr. le Duc de Massa, Grand Juge, Ministre de la Justice

Réponse de Maître Robert Boncenne, avoué au tribunal de première instance de Poitiers ; Au libelle diffamatoire de maître Mathurin Pallu, avoué en la cour d'appel séante à Poitiers, intitulé

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A son Excellence Mgr. le Duc de Massa, Grand-Juge, ministre de la Justice

Supplément aux observations fournies, le 15 juin 1811, à son Excellence Mgr. le Duc de Massa, Grand Juge, Ministre de la Justice

Réponse de Maître Robert Boncenne, avoué au tribunal de première instance de Poitiers ; Au libelle diffamatoire de maître Mathurin Pallu, avoué en la cour d'appel séante à Poitiers, intitulé

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