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Circulaire du 2 thermidor, An IV -Arrêté du 11 thermidor, An IV -Extrait du registre des délibérations, 7 prairial, An V -Arrêté du 11 brumaire, an V -Tous relatifs à la Contribution foncière.

Auteurs :

Deux-Sèvres , Département

Année :

1796

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Le Directoire du Département des Deux-Sèvres à Messieurs les Maire et Officiers municipaux de son arrondissement. Pour une contribution foncière établie en 1791

Auteurs :

Deux-Sèvres , Département

Année :

1791

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Discours prononcé par M. le Président du Département des Deux-Sèvres, à l'ouverture de la première assemblée du Conseil Général, tenue le 3 novembre 1790

Auteurs :

Deux-Sèvres , Département

Année :

1790

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Arrêté de l'administration du département des Deux-Sèvres, Séance publique du 29 frimaire l'an 4ème de la République

Auteurs :

Deux-Sèvres , Département

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Règlement de l'octroi de la commune de Niort

Auteurs :

Deux-Sèvres , Département

Année :

1855

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Réglement de l'octroi de la commune de Niort

Auteurs :

Deux-Sèvres , Département

Année :

1863

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Circulaire du 2 thermidor, An IV -Arrêté du 11 thermidor, An IV -Extrait du registre des délibérations, 7 prairial, An V -Arrêté du 11 brumaire, an V -Tous relatifs à la Contribution foncière.

Le Directoire du Département des Deux-Sèvres à Messieurs les Maire et Officiers municipaux de son arrondissement. Pour une contribution foncière établie en 1791

Discours prononcé par M. le Président du Département des Deux-Sèvres, à l'ouverture de la première assemblée du Conseil Général, tenue le 3 novembre 1790

Arrêté de l'administration du département des Deux-Sèvres, Séance publique du 29 frimaire l'an 4ème de la République

Règlement de l'octroi de la commune de Niort

Réglement de l'octroi de la commune de Niort

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Circulaire du 2 thermidor, An IV -Arrêté du 11 thermidor, An IV -Extrait du registre des délibérations, 7 prairial, An V -Arrêté du 11 brumaire, an V -Tous relatifs à la Contribution foncière.

Le Directoire du Département des Deux-Sèvres à Messieurs les Maire et Officiers municipaux de son arrondissement. Pour une contribution foncière établie en 1791

Discours prononcé par M. le Président du Département des Deux-Sèvres, à l'ouverture de la première assemblée du Conseil Général, tenue le 3 novembre 1790

Arrêté de l'administration du département des Deux-Sèvres, Séance publique du 29 frimaire l'an 4ème de la République

Règlement de l'octroi de la commune de Niort

Réglement de l'octroi de la commune de Niort

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