Recherche - Catalogue | Réseau des médiathèques de Niort Agglo

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Les Procureurs syndics en 1790 et les commissaires du Directoire exécutif de l’an III à l’an VIII

Auteurs :

Ducrocq , Th. Auteur du texte

Société historique et scientifique des Deux-Sèvres -- Niort Ancien possesseur

Année :

1892

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Cours de Droit administratif contenant l'exposé des principes, le résumé de la législation administrative dans son dernier état, l'analyse ou la reproduction des principaux textes dans un ordre m

Auteurs :

Ducrocq , Th.

Année :

1862

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Cours de droit administratif, contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux textes dans un ordre méthodique

Auteurs :

Ducrocq , Th.

Année :

1881

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Cours de droit administratif, contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux textes dans un ordre méthodique

Auteurs :

Ducrocq , Th.

Année :

1881

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De la Monnaie au point de vue de l'économie politique et du droit et du service monétaire de la France comparé à celui des principaux états européens

Auteurs :

Ducrocq , Th.

Année :

1865

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Etudes sur la loi municipale du 5 avril 1884

Auteurs :

Ducrocq , Th.

Année :

1886

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La loi du 30 Mars 1887 et les décrets du 3 janvier 1889 sur la conservation des monuments et objets mobiliers présentant un intérêt national au point de vue de l'histoire ou de l'art

Auteurs :

Ducrocq , Th.

Année :

1889

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Traités des édifices publics, des ventes domaniales et des partages de biens communaux et sectionnaires

Auteurs :

Ducrocq , Th.

Année :

1865

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Les Procureurs syndics en 1790 et les commissaires du Directoire exécutif de l’an III à l’an VIII

Cours de Droit administratif contenant l'exposé des principes, le résumé de la législation administrative dans son dernier état, l'analyse ou la reproduction des principaux textes dans un ordre m

Cours de droit administratif, contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux textes dans un ordre méthodique

Cours de droit administratif, contenant l'exposé et le commentaire de la législation administrative dans son dernier état avec la reproduction des principaux textes dans un ordre méthodique

De la Monnaie au point de vue de l'économie politique et du droit et du service monétaire de la France comparé à celui des principaux états européens

Etudes sur la loi municipale du 5 avril 1884

La loi du 30 Mars 1887 et les décrets du 3 janvier 1889 sur la conservation des monuments et objets mobiliers présentant un intérêt national au point de vue de l'histoire ou de l'art

Traités des édifices publics, des ventes domaniales et des partages de biens communaux et sectionnaires

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