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Programme général des différens cours de l'Ecole centrale du département des Deux-Sèvres pour l'an 7

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Ecole centrale des Deux-Sèvres Auteur

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1799

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Réponse du citoyen Jean-Baptiste Hubert, juge au tribunal civil du département des Deux-Sèvres, aux faits avancés par le citoyen Mignien, dit Planier, dans son mémoire en date du 15 thermidor der

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Hubert , Jean-Baptiste Auteur

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1798

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Extrait Du Registre des délibérations de l'administration centrale du Département des deux Sèvres, en permanence. Séance publique du 15 Nivôse, l'an 7 de la République française, une et indivi

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Extrait Du Registre des délibérations de l'administration centrale du Département des deux Sèvres. Séance du 11 Frimaire, l'an 7e de la République française, une et indivisible, présidée par

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Extraits des registres de l'administration centrale du département des deux Sèvres, Séance du 11 Prairial, l'an 7 de la République française, une et indivisible, présidée par le Citoyen Chauvin

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Arrêté portant réglement De la marche à tenir par les Percepteurs envers les Contribuables, dans leurs poursuites relatives au Recouvrement des Contributions directes. Extraits des registres des d

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Extrait des registres de délibérations de l'administration centrale du département des deux Sèvres. Séance du 13 Vendémiaire an 8 de la République française, une et indivisible, présidée par

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Programme général des différens cours de l'Ecole centrale du département des Deux-Sèvres pour l'an 7

Réponse du citoyen Jean-Baptiste Hubert, juge au tribunal civil du département des Deux-Sèvres, aux faits avancés par le citoyen Mignien, dit Planier, dans son mémoire en date du 15 thermidor der

Extrait Du Registre des délibérations de l'administration centrale du Département des deux Sèvres, en permanence. Séance publique du 15 Nivôse, l'an 7 de la République française, une et indivi

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Extraits des registres de l'administration centrale du département des deux Sèvres, Séance du 11 Prairial, l'an 7 de la République française, une et indivisible, présidée par le Citoyen Chauvin

Arrêté portant réglement De la marche à tenir par les Percepteurs envers les Contribuables, dans leurs poursuites relatives au Recouvrement des Contributions directes. Extraits des registres des d

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Programme général des différens cours de l'Ecole centrale du département des Deux-Sèvres pour l'an 7

Réponse du citoyen Jean-Baptiste Hubert, juge au tribunal civil du département des Deux-Sèvres, aux faits avancés par le citoyen Mignien, dit Planier, dans son mémoire en date du 15 thermidor der

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Arrêté portant réglement De la marche à tenir par les Percepteurs envers les Contribuables, dans leurs poursuites relatives au Recouvrement des Contributions directes. Extraits des registres des d

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