Recherche - Catalogue | Réseau des médiathèques de Niort Agglo

"Aucun mot clef" : 16 résultat(s)

Non disponible

LivreNon disponible

Extrait du registre des séances de l'assemblée de conseil du département des Deux Sèvres, session de 1791

Année :

1792

Veuillez vous connecter pour réserver

Non disponible

LivreNon disponible

Procès-verbal de l'assemblée de conseil du département des Deux Sèvres, session de 1792

Année :

1793

Veuillez vous connecter pour réserver

Non disponible

LivreNon disponible

Loi relative aux procédures criminelles qui, n'étant pas de nature à être jugées par la haute cour nationale, seront dans le cas d'être renvoyées dans les tribunaux ordinaires. Données à Pari

Année :

1791

Veuillez vous connecter pour réserver

Non disponible

LivreNon disponible

Loi relative au jugement des procédures criminelles portées au Tribunal de cassation. Données à Paris, le 15 avril 1792

Année :

1792

Veuillez vous connecter pour réserver

Non disponible

LivreNon disponible

Décrets de la Convention nationale, du 12 mai 1793, l'an second de la République française, 1ʿ. Organisation des tribunaux criminels militaires ; 2ʿ. Code pénal militaire

Année :

1793

Veuillez vous connecter pour réserver

Non disponible

LivreNon disponible

Décrets de la Convention nationale, du 26 juillet 1793, l'an second de la République française, contre les accapareurs

Année :

1793

Veuillez vous connecter pour réserver

Non disponible

LivreNon disponible

Réquisition de MM. le Commissaires du conseil exécutif, aux département, district & municipalité du département des deux sèvres

Année :

1792

Veuillez vous connecter pour réserver

Non disponible

LivreNon disponible

Modèles d'Actes pour l'éxécution des lois du 20 septembre 1792, relatives au divorce et au mode de constater l'état civil des Citoyens

Année :

1792

Veuillez vous connecter pour réserver

.owl-carousel.init-carousel-owl { position: relative; display: block; max-height: unset; } .owl-carousel .item { visibility: visible; opacity: 1; display: block; }

Extrait du registre des séances de l'assemblée de conseil du département des Deux Sèvres, session de 1791

Procès-verbal de l'assemblée de conseil du département des Deux Sèvres, session de 1792

Loi relative aux procédures criminelles qui, n'étant pas de nature à être jugées par la haute cour nationale, seront dans le cas d'être renvoyées dans les tribunaux ordinaires. Données à Pari

Loi relative au jugement des procédures criminelles portées au Tribunal de cassation. Données à Paris, le 15 avril 1792

Décrets de la Convention nationale, du 12 mai 1793, l'an second de la République française, 1ʿ. Organisation des tribunaux criminels militaires ; 2ʿ. Code pénal militaire

Décrets de la Convention nationale, du 26 juillet 1793, l'an second de la République française, contre les accapareurs

Réquisition de MM. le Commissaires du conseil exécutif, aux département, district & municipalité du département des deux sèvres

Modèles d'Actes pour l'éxécution des lois du 20 septembre 1792, relatives au divorce et au mode de constater l'état civil des Citoyens

Filtres

Support

Section

Parution

Filtres

Support

Section

Bibliothèques :

Parution