Recherche - Catalogue | Réseau des médiathèques de Niort Agglo

"Aucun mot clef" : 28 résultat(s)

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Constitution De La Republique Francaise

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Circulaire datée du 22 pluviôse, an VII, concernant un jugement contre les huissiers

Auteurs :

Delaroy

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Chant funèbre sur la mort du Général Duphot, assassiné à Rome, le 8 Nivôse an 6

Auteurs :

Depierris , E.

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Circulaire du 2 thermidor, An IV -Arrêté du 11 thermidor, An IV -Extrait du registre des délibérations, 7 prairial, An V -Arrêté du 11 brumaire, an V -Tous relatifs à la Contribution foncière.

Auteurs :

Deux-Sèvres , Département

Année :

1796

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Instruction adressée par ordre du Roi au directoire des Deux-Sèvres suivi de : Adresse. Compte-rendu par le Directoire des DS. au Conseil du Département. (Conformément au décret du 22 décembre 1

Auteurs :

Deux-Sèvres , Directoire

Année :

1790

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Arrêté de l'administration de département des Deux-Sèvres, séance du 15 Ventôse, l'an Vème de la République

Année :

1796

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Arrêté de l'Administration Centrale du Département des Deux-Sèvres, séance du 19 Vendémiaire, an VI de la République. Signé Clerc-Dufief

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Arrêté portant règlement de la marche à tenir. Par les percepteurs envers les contribuables

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Constitution De La Republique Francaise

Circulaire datée du 22 pluviôse, an VII, concernant un jugement contre les huissiers

Chant funèbre sur la mort du Général Duphot, assassiné à Rome, le 8 Nivôse an 6

Circulaire du 2 thermidor, An IV -Arrêté du 11 thermidor, An IV -Extrait du registre des délibérations, 7 prairial, An V -Arrêté du 11 brumaire, an V -Tous relatifs à la Contribution foncière.

Instruction adressée par ordre du Roi au directoire des Deux-Sèvres suivi de : Adresse. Compte-rendu par le Directoire des DS. au Conseil du Département. (Conformément au décret du 22 décembre 1

Arrêté de l'administration de département des Deux-Sèvres, séance du 15 Ventôse, l'an Vème de la République

Arrêté de l'Administration Centrale du Département des Deux-Sèvres, séance du 19 Vendémiaire, an VI de la République. Signé Clerc-Dufief

Arrêté portant règlement de la marche à tenir. Par les percepteurs envers les contribuables

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