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Rapport des Députés de la Convention Nationale, réunis pour présenter leurs idées en faveur de la liberté entière du commerce du grain

Auteurs :

Creuze-Latouche , J. A.

Année :

1793

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Observations générales ou rapport sommaire de l'Ingénieur en chef du Département des Deux-Sèvres, sur le projet d'un canal de navigation entre les villes de La Rochelle et de Chatellerault

Auteurs :

Demetz

Année :

1793

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Le Directoire du Département des Deux-Sèvres à Messieurs les Maire et Officiers municipaux de son arrondissement. Pour une contribution foncière établie en 1791

Auteurs :

Deux-Sèvres , Département

Année :

1791

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Discours prononcé par M. le Président du Département des Deux-Sèvres, à l'ouverture de la première assemblée du Conseil Général, tenue le 3 novembre 1790

Auteurs :

Deux-Sèvres , Département

Année :

1790

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Proclamation du conseil executif provisoire, qui prononce que l'absence de l'Empire français pour cause de maladie ou pour prendre les eaux minérales, ne dispense pas des peines portées par les ém

Année :

1792

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Rapport des commissaires envoyés dans le departement de l'Yonne, fait dans la séance du 6 novembre 1792, l'an premier de la République

Auteurs :

Fauchet , Claude

Année :

1792

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Extrait du registre des séances de l’assemblée du Conseil du département des Deux-Sèvres

Auteurs :

Société historique et scientifique des Deux-Sèvres -- Niort Ancien possesseur

Année :

1792

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Rapport des Députés de la Convention Nationale, réunis pour présenter leurs idées en faveur de la liberté entière du commerce du grain

Observations générales ou rapport sommaire de l'Ingénieur en chef du Département des Deux-Sèvres, sur le projet d'un canal de navigation entre les villes de La Rochelle et de Chatellerault

Le Directoire du Département des Deux-Sèvres à Messieurs les Maire et Officiers municipaux de son arrondissement. Pour une contribution foncière établie en 1791

Discours prononcé par M. le Président du Département des Deux-Sèvres, à l'ouverture de la première assemblée du Conseil Général, tenue le 3 novembre 1790

Proclamation du conseil executif provisoire, qui prononce que l'absence de l'Empire français pour cause de maladie ou pour prendre les eaux minérales, ne dispense pas des peines portées par les ém

Rapport des commissaires envoyés dans le departement de l'Yonne, fait dans la séance du 6 novembre 1792, l'an premier de la République

Extrait du registre des séances de l’assemblée du Conseil du département des Deux-Sèvres

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Rapport des Députés de la Convention Nationale, réunis pour présenter leurs idées en faveur de la liberté entière du commerce du grain

Observations générales ou rapport sommaire de l'Ingénieur en chef du Département des Deux-Sèvres, sur le projet d'un canal de navigation entre les villes de La Rochelle et de Chatellerault

Le Directoire du Département des Deux-Sèvres à Messieurs les Maire et Officiers municipaux de son arrondissement. Pour une contribution foncière établie en 1791

Discours prononcé par M. le Président du Département des Deux-Sèvres, à l'ouverture de la première assemblée du Conseil Général, tenue le 3 novembre 1790

Proclamation du conseil executif provisoire, qui prononce que l'absence de l'Empire français pour cause de maladie ou pour prendre les eaux minérales, ne dispense pas des peines portées par les ém

Rapport des commissaires envoyés dans le departement de l'Yonne, fait dans la séance du 6 novembre 1792, l'an premier de la République

Extrait du registre des séances de l’assemblée du Conseil du département des Deux-Sèvres

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