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Appel de Louis XVI à la Nation , 1793

Auteurs :

Louis Auteur

Isorni, Jacques Préfacier, etc.

Madelin, Louis Préfacier, etc.

Année :

1949

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Lettres patentes du roi, qui portent que les copies légales des titres de la maison d'Asnières auront la même force & valeur que leurs originaux. Données au mois d'avril 1787.

Auteurs :

Louis Auteur

Chevrier, Michel-Vincent Imprimeur

France Auteur

Société historique et scientifique des Deux-Sèvres -- Niort Ancien possesseur

Année :

1787

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Règlement fait par le Roi

Auteurs :

Louis Auteur

France Auteur

Année :

1787

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Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale pour la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives

Auteurs :

Louis Auteur

France Auteur

Année :

1790

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Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale, du 28 janvier 1790, concernant le payement des octrois, droits d'aides de toute nature & autres droits y réunis, sans aucun privilèg

Auteurs :

Louis Auteur

France Auteur

Année :

1790

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Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux Assemblées de communautés & aux assemblées primaires. Données à Paris, le 3 févri

Auteurs :

Louis Auteur

France Auteur

Année :

1790

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Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 30 janvier 1790, concernant les recouvremens & versemens, dans la forme existante, des impositions ordinaires & directes de l'exer

Auteurs :

Louis Auteur

France Auteur

Année :

1790

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Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée Nationale qui affranchissent de la formalité du contrôle & des droits de timbre tous les actes relatifs à la constitution des municipalité

Auteurs :

Louis Auteur

France Auteur

Année :

1790

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Appel de Louis XVI à la Nation , 1793

Lettres patentes du roi, qui portent que les copies légales des titres de la maison d'Asnières auront la même force & valeur que leurs originaux. Données au mois d'avril 1787.

Règlement fait par le Roi

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale pour la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives

Lettres patentes du Roi sur le décret de l'Assemblée nationale, du 28 janvier 1790, concernant le payement des octrois, droits d'aides de toute nature & autres droits y réunis, sans aucun privilèg

Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux Assemblées de communautés & aux assemblées primaires. Données à Paris, le 3 févri

Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 30 janvier 1790, concernant les recouvremens & versemens, dans la forme existante, des impositions ordinaires & directes de l'exer

Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée Nationale qui affranchissent de la formalité du contrôle & des droits de timbre tous les actes relatifs à la constitution des municipalité

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