Recherche - Catalogue | Réseau des médiathèques de Niort Agglo

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Discours de Jard-Panvillier sur le rapport de la commission chargée d'examiner une pétition tendante à exclure le citoyen Frédéric Hermann en vertu des lois des 3 brumaire an 4 et 19 fructidor an

Auteurs :

Jard-Panvillier , Louis-Alexandre Auteur

France , Conseil des Cinq-Cents E?diteur scientifique

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Rapport fait au nom d'une commission spéciale par Jard-Panvillier sur l'aliénation des presbytères

Auteurs :

Jard-Panvillier , Louis-Alexandre Secrétaire

France , Conseil des Cinq-Cents E?diteur scientifique

Année :

0005

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Discours de L. A. Jard-Panvillier tribun sur le projet de loi concernant la faculté de disposer

Auteurs :

Jard-Panvillier , Louis-Alexandre Auteur

France , Tribunat E?diteur scientifique

Année :

0008

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Rapport fait par Jard-Panvillier, l'un des orateurs du Tribunat au Corps législatif sur le projet de loi relatif à l'organisation de l'instruction publique

Auteurs :

Jard-Panvillier , Louis-Alexandre Secrétaire

Année :

0010

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Rapport fait par Jard-Panvillier, sur la pétition des héritiers du citoyen Brossier ancien receveur de la ci-devant élection et du district de Thouars

Auteurs :

Jard-Panvillier , Louis-Alexandre Auteur

France , Conseil des Cinq-Cents E?diteur scientifique

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Corps législatif

Auteurs :

Garran de Coulon , Jean-Philippe Auteur

France , Conseil des Cinq-Cents E?diteur scientifique

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Corps législatif

Auteurs :

Garran de Coulon , Jean-Philippe Auteur

France , Conseil des Cinq-Cents E?diteur scientifique

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Convention nationale

Auteurs :

Garran de Coulon , Jean-Philippe Auteur

France , Convention nationale E?diteur scientifique

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Discours de Jard-Panvillier sur le rapport de la commission chargée d'examiner une pétition tendante à exclure le citoyen Frédéric Hermann en vertu des lois des 3 brumaire an 4 et 19 fructidor an

Rapport fait au nom d'une commission spéciale par Jard-Panvillier sur l'aliénation des presbytères

Discours de L. A. Jard-Panvillier tribun sur le projet de loi concernant la faculté de disposer

Rapport fait par Jard-Panvillier, l'un des orateurs du Tribunat au Corps législatif sur le projet de loi relatif à l'organisation de l'instruction publique

Rapport fait par Jard-Panvillier, sur la pétition des héritiers du citoyen Brossier ancien receveur de la ci-devant élection et du district de Thouars

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