"Aucun mot clef" : 43 résultat(s)
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Code de la propriété intellectuelle 2015

Auteurs :
Latreille, Antoine E?diteur scientifique
Sirinelli, Pierre E?diteur scientifique
Durrande, Sylviane E?diteur scientifique
Daleau, Jeanne Collaborateur
Année :
2015
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Les Droits des victimes

Auteurs :
Lopez , Gérard Autre
Portelli , Serge Autre
Clément , Sophie Autre
Année :
2007
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Code du travail

Auteurs :
France Auteur du texte
Gadrat, Magali éditeur scientifique
Dechristé, Caroline éditeur scientifique
Radé, Christophe éditeur scientifique
Année :
2021
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Traité général de droit maritime

Auteurs :
Calais-Auloy, Jean Auteur
Rodière, René Auteur du texte
Calais-Auloy, Jean Collaborateur
Année :
1983
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Code de procédure pénale 2022

Auteurs :
France Auteur du texte
Ambroise-Castérot, Coralie éditeur scientifique
Renucci, Jean-François éditeur scientifique
Céré, Jean-Paul éditeur scientifique
Année :
2021
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Code civil

Auteurs :
France Auteur du texte
Année :
2020
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Code civil 2020

Auteurs :
France Auteur du texte
Année :
2019
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Pratiques culturelles des français

Auteurs :
France. Ministère de la culture#;#Service des études et recherches Auteur du texte
France. Direction du développement culturel Auteur du texte
Année :
1982
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